Responsabilité en cas de neige

En période hivernale et en cas de risque de neige, le plan neige est déclenché :

Le déneigement et la lutte contre le verglas des chaussées sont effectués par les services municipaux mais ceux des trottoirs incombent aux propriétaires et syndics d'immeuble. Ce plan neige est toutefois susceptible d'être adapté en fonction de l'évolution des conditions météorologiques.

En temps normal, avec des chutes de neige modérées et des températures proches de 0°C, le partage des tâches entre services municipaux et riverains s'établit ainsi :

1 - La circonscription fonctionnelle des services de la propreté procède au salage préventif des 600 km d'axes prioritaires

  • Voies où passe une ligne de bus
  • Voies rapides (les périphériques)
  • Voies dont la pente est supérieure à 5%

2 - Les services locaux de propreté dégagent 20 000 points singuliers dont:

Au droit des 15 734 passages piétons

  • les 242 escaliers,
  • les 748 accès aux bouches de métro
  • les 1 900 abris bus.
  • Les 176 ponts.

3 - Les autres directions de la ville traitent à l'aide du sel et du sable mis à leur disposition par la DPE (Direction de la Propreté et de l'Eau) :

  • les abords des espaces verts pour la Direction des espaces verts et de l'Environnement ;
  • les abords des équipements sportifs pour la Direction de la Jeunesse et des Sports ;
  • les abords des écoles pour la Direction des Affaires Scolaires ;
  • les abords de leurs implantations pour les autres directions.

4 - Les propriétaires ou leurs préposés, les locataires ou occupants de boutiques, magasins et de tous locaux ayant immédiatement accès sur la voie publique, ont l'obligation de déblayer devant chez eux. Dans ce cas, ils doivent dégager le trottoir sur toute la longueur de la façade et sur une largeur allant jusqu'à quatre mètres, en fonction de la largeur du trottoir.

Les trottoirs arborés doivent être sablés et non salés.

En épisode de grand froid et sur décision exceptionnelle du Maire de Paris, les services municipaux peuvent être amenés, en plus de ce qu'ils réalisent en temps normal, à se substituer aux riverains dans leurs obligations. Les agents de la Ville de Paris sont alors mobilisés afin de procéder au traitement de l'ensemble des trottoirs (2 400 km) et de la plupart des voies de circulation. Il s'agit d'assurer, dans des conditions météorologiques exceptionnelles, la sécurité des Parisiens et la continuité des déplacements dans la Ville. Ce dispositif exceptionnel est mis en œuvre par l'ensemble des services de la Mairie de Paris. Les opérations de collecte des ordures ménagères sont assurées mais certaines activités habituelles de ces mêmes services, notamment l'enlèvement des objets encombrants et le nettoiement des rues seront momentanément suspendus. Ces prestations reprendront normalement après l'épisode de froid.

Dernière mise à jour le lundi 9 avril 2018
Crédit photo : Marc Verhille. Mairie de Paris

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